Déposée le 25 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AFATEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIGIETAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AFATEK domicilié(e) 120 route de Versailles,91160 CHAMPLAN - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 606 433 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AFATEK domicilié(e) 120 route de Versailles,91160 CHAMPLAN - 91160 - France.
La marque VIGIETAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AFATEK SARL - 120 route de Versailles,91160 CHAMPLAN - 91160 - France - SIREN 423606433
SOCIETE AFATEK - 120 route de Versailles,91160 CHAMPLAN - 91160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
– appareils et dispositifs électriques et électroniques de mesurage, de contrôle et d'archivage des activités du froid pour l'enregistrement et la transmission de données. – service de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. – location de temps d'accès à un serveur de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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